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18 mars 2008
Naissance et évolution des droits de l'homme aux États-Unis
Comment s'y sont développées les normes en matière de droits de l'homme.
(Troisième article d'une série)
Les États-Unis ont joué un rôle particulièrement important dans l'élaboration et le soutien de l'idée et de la pratique des droits de l'homme. La Déclaration d'indépendance qui, en 1776, coupait les liens d'allégeance envers la couronne britannique, proclamait que « tous les hommes sont créés égaux ». Elle affirmait également le droit d'un peuple de dissoudre les liens politiques lorsqu'ils deviennent oppressifs.
Avec la Constitution et la Déclaration des droits (les 10 premiers amendements à la Constitution) le monde a été témoin de la première tentative concrète de créer un gouvernement qui serait jugé de par la manière dont il respectait et protégeait les droits de ses citoyens. Les premiers Américains ne parlaient pas de « droits de l'homme » en tant que tels, mais de libertés et de droits. Nombre des premiers colons arrivaient dans le Nouveau Monde à la recherche d'une liberté de religion qui leur était refusée dans l'Europe du XVIIe siècle. Au fur et à mesure de la création de leurs communautés, ils ont acquis une large dose de tolérance religieuse et une passion pour l'autonomie.
Lorsqu'ils ont fait sécession avec l'Angleterre, les colons américains avaient déjà un ensemble bien établi de lois et de coutumes reconnaissant la liberté d'expression, la liberté de religion et la liberté d'assemblée. Entre autres droits qu'ils chérissaient, on peut aussi citer le droit d'adresser des pétitions au gouvernement, le droit d'être jugé par un jury et le droit d'avoir leur mot à dire dans la gestion de leurs propres affaires.
La Déclaration des droits
Au début, les détracteurs de la nouvelle constitution étaient nombreux et ils ne l'ont acceptée qu'avec la promesse qu'une série d'amendements lui serait ajoutée, garantissant les libertés civiles qui étaient déjà inscrites dans la plupart des constitutions des États.
Ces dix amendements, connus collectivement sous le nom de Déclaration des droits, ont été ajoutés à la Constitution en 1791 ; ils garantissaient notamment la liberté de religion, la liberté d'expression, la liberté de la presse, le droit du peuple de s'assembler paisiblement, le droit d'adresser des pétitions au gouvernement pour la réparation des torts, le droit de ne pas être assujetti à des perquisitions ou à des saisies injustifiées, et le droit d'être jugé promptement et publiquement par un jury impartial.
Depuis l'adoption de la Déclaration des droits, 17 amendements supplémentaires seulement ont été ajoutés à la Constitution.
Evolution et élargissement des droits de l'homme
Même avec l'adoption de la Constitution et de la Déclaration des droits, l'esclavage et la discrimination à l'encontre des Amérindiens, des femmes, et d'autres groupes ont perduré pendant des années. Mais la démocratie américaine se caractérise par le fait que des mécanismes d'autocorrection tels que les élections et les tribunaux permettent de corriger les erreurs commises antérieurement. Le simple pouvoir de l'idée d'égalité a aussi contribué à corriger les maux sociaux.
La liste des mesures prises par les États-Unis à l'échelle internationale en faveur des droits de l'homme est longue. Après la Première Guerre mondiale, le président Woodrow Wilson a soutenu l'autodétermination des peuples et la protection des minorités par la communauté internationale. Après la Deuxième Guerre mondiale, les États-Unis ont consacré beaucoup d'énergie et d'argent pour soutenir et reconstruire la démocratie en Europe et l'établir au Japon. Ils sont été l'un des champions de la décolonisation en accordant l'indépendance aux Philippines en 1946. Et, avec la fin de la guerre froide, ils sont devenus l'un des piliers des initiatives multilatérales humanitaires et en faveur des droits de l'homme en Somalie, au Soudan, en Haïti, en Bosnie et dans d'autres pays.
Rapports annuels sur les questions des droits de l'homme
Le département d'État est légalement tenu de soumettre chaque année au Congrès des rapports complets sur les droits de l'homme. Ce sont notamment :
- le Rapport sur les droits de l'homme dans le monde, qui contient des évaluations détaillées de la situation dans de nombreux pays du monde ;
- le Rapport sur le soutien aux droits de l'homme et à la démocratie, qui contient une description de ce que le gouvernement américain fait pour s'attaquer aux violations notées dans le Rapport sur les droits de l'homme ;
- le Rapport sur la liberté de religion dans le monde, qui contient un examen du niveau de liberté qu'ont les individus de pratiquer la religion de leur choix ;
- le Rapport sur la traite des personnes, qui contient une enquête sur cette forme moderne d'esclavage.
Lorsqu'ils sont terminés, ces rapports sont soumis au Congrès et publiés sur le site Internet http://usinfo.state.gov/dhr/human_rights.html à des fins de diffusion internationale.
Voir « Les efforts se poursuivent pour garder les droits de l'homme sur le devant de la scène mondiale »
Cet article, le troisième d'une série de quatre, est adapté d'un des chapitres d'une prochaine publication de l'IIP, Brève histoire des droits de l'homme. Elle se fonde sur l'essai de Jack Donnelly, professeur d'études internationales de l'université de Denver, intitulé « Que sont les droits de l'homme ? ». Cette publication a bénéficié des conseils de Ruth Wedgwood, titulaire de la chaire Edward B. Burling de droit international et de diplomatie de la Paul H. Nitze School of Advanced International Studies de l'Université Johns Hopkins.
