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05 décembre 2008

La Déclaration universelle des droits de l'homme

La mise en route d'une révolution qui s'inscrit dans la durée

Paul Gordon Lauren

Paul Gordon Lauren, sommité mondiale de l'histoire des droits de l'homme, est professeur lauréat du titre « Regents » à l'université du Montana. Il est l'auteur de nombreux articles et de onze livres, dont plusieurs ont été traduits, notamment l'ouvrage intitulé The Evolution of International Human Rights : Visions Seen, qui a été sélectionné pour un prix Pulitzer, et Power and Prejudice. M. Lauren a enregistré une série de cours sur le thème des « droits de la personne » pour The Teaching Company et il a fait des conférences dans le monde entier, notamment à l'institut Smithsonian, au Centre Nobel pour la paix et à l'ONU.

Quand elle a été adoptée voilà maintenant soixante ans, la Déclaration universelle des droits de l'homme a été qualifiée par ses détracteurs de « paroles et rien d'autre » et de « déclaration de principe, sans plus, dénuée de force juridiquement contraignante ». Ils étaient convaincus que son effet serait minime, voire nul. Pourtant, en l'espace de quelques mois seulement, l'idéal qu'elle incarnait toucha une corde sensible et il ne tarda pas à se développer. La Déclaration universelle commença à revêtir une autorité politique, morale et même juridique croissante, et sous son impulsion le dossier des droits de l'homme devint l'un des piliers des relations internationales, alors qu'il avait été naguère relégué à leur périphérie. Ce faisant, elle a mis en branle et continue d'alimenter une révolution des droits de l'homme que la BCC (British Broadcasting Corporation) a qualifiée de « plus grande réussite de notre siècle ».

Les défis de la création de la Déclaration universelle

Quand les membres de la toute nouvelle Commission des droits de l'homme de l'ONU élurent Eleanor Roosevelt, l'ex-Première Dame des États-Unis, à la présidence de leur groupe qui aurait pour tâche de rédiger ce qui allait entrer dans l'histoire sous le nom de Déclaration universelle des droits de l'homme, ils ne pouvaient pas pressentir l'ampleur de l'effet qu'auraient leurs travaux. Le succès paraissait lointain, et leurs efforts semblaient voués à l'échec. L'Organisation des Nations unies avait confié à la Commission des droits de l'homme la tâche quasi-impossible de définir le sens de l'expression « droits de l'homme » et celle de rédiger une « déclaration internationale des droits » pour le monde entier. Chacune de ces entreprises tenait de la gageure, au plan tant philosophique que politique.

Ceux qui devaient assumer ces tâches ne tardèrent pas à comprendre, par exemple, qu'aucun autre dossier de politique publique ne soulevait de questions philosophiques plus épineuses. Des hommes et des femmes réfléchis, issus de traditions religieuses et philosophiques diverses, avaient buté sur ces questions pendant des siècles. Que sont exactement les « droits de l'homme » et quelle est leur origine ? Viennent-ils de « Dieu », de la « nature », de la « raison » ou de gouvernements ? A qui s'appliquent-ils ? Peuvent-ils être revendiqués par tous, ou sont-ils limités à un sexe, une race, une classe, un État, une culture ou un stade de développement ? Quel est le lien entre les responsabilités et les droits ? Et certains droits (civils et politiques, par exemple) sont-ils plus importants que d'autres (économiques et sociaux, par exemple), ou sont-ils tous interdépendants, indivisibles et égaux en valeur ? Est-il possible d'établir des normes de comportement à l'échelle mondiale tout en respectant les diverses valeurs philosophiques, religieuses, juridiques et culturelles ? Ces questions profondes en appelèrent d'autres.

En outre, la politique constituait un péril pour les tâches à accomplir. Le sentiment d'euphorie suscité par la victoire des alliés à la fin de la Deuxième Guerre mondiale s'était vite dissipé. Au moment même où la Commission des droits de l'homme s'affairait à la rédaction de la Déclaration universelle, les événements internationaux, voire les crises internationales, auguraient mal de l'avenir :

• L'Union soviétique faisait descendre un rideau de fer sur l'Europe de l'Est.

• La guerre froide entre les États-Unis et l'Union soviétique prenait de l'ampleur.

• La course aux armements stratégiques - au nombre desquels figuraient les nouvelles armes atomiques de destruction massive- s'intensifiait.

• Le blocus de Berlin se mettait en place.

• La violence éclatait dans les empires coloniaux sous l'effet des revendications du droit à l'autodétermination.

• En Chine, les forces de MaoTsé-Toung gagnaient du terrain.

• En Palestine, un conflit armé consécutif à la création de l'État d'Israël se profilait à l'horizon.

• Des émeutes raciales éclataient dans plusieurs pays (y compris aux États-Unis).

• L'Inde dénonçait publiquement la politique d'apartheid de l'Afrique du Sud.

• De simples citoyens se mettaient soudainement à reprocher à leur gouvernement, en prenant le monde à témoin, de bafouer les droits de l'homme.

En outre, la possibilité d'un accord semblait distante parce que les systèmes politiques des États membres de la nouvelle Organisation étaient très différents les uns des autres.

Ces difficultés politiques furent aggravées par les contradictions internes de la Charte des Nations unies, adoptée en 1945 lors de la conférence de San-Francisco. Le Préambule et l'Article 1, parmi d'autres dispositions textuelles, avaient avec éloquence établi le principe des droits de l'homme et des libertés fondamentales pour tous, sans discrimination aucune, dans le cadre de sa quête de paix, de sécurité et de justice. Mais dans le même temps, l'Article 2(7) avait renforcé la notion de souveraineté nationale en affirmant qu'aucune disposition de la Charte n'autorisait la nouvelle organisation à intervenir dans des affaires qui relevaient « essentiellement de la compétence nationale d'un État ». Autrement dit, si les dispositions relatives aux droits de l'homme pour tous les peuples étaient respectées, la souveraineté nationale serait affaiblie. Par contre, si la souveraineté et la compétence nationales étaient protégées, les droits de l'homme risquaient d'être compromis. La difficulté tenait au fait qu'on demandait aux gouvernements qui bafouaient le plus les droits de leurs citoyens de protéger ces derniers contre eux. Une idée aussi radicale rompait par trop avec la tradition. Dès lors, un certain nombre de gouvernements nationaux donnèrent à leurs représentants au sein de la commission l'ordre d'éviter toute mesure contraignante ou d'application et de se concentrer au contraire sur la déclaration elle-même.

Ces difficultés produisirent ce que les participants et les observateurs décrivirent par les termes d'arguments « explosifs », de questions « extrêmement délicates », de « feux d'artifice » et de « batailles » intenses. Quand on considère l'ampleur de ces défis et des enjeux, on est frappé d'émerveillement à l'idée que quoi que ce soit ait été accompli. Quand l'Assemblée générale de l'ONU adopta la Déclaration universelle, en décembre 1948, toutes les personnes qui avaient tant peiné à sa rédaction qualifièrent le résultat de « miraculeux ».

L'idéal de la Déclaration universelle

La Déclaration universelle des droits de l'homme accomplit une première : elle proclama une vision universelle des valeurs fondamentales et des principes normatifs, « l'idéal commun à atteindre par tous les peuples et toutes les nations ». Dans des termes qui méritent une attention et une réflexion considérables, le premier article déclare d'emblée que « tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits ». À elle seule, cette phrase proclamait avec audace que les droits de la personne sont naturels (autrement dit, qu'ils ne sont pas octroyés par des gouvernements créés par des hommes, mais qu'ils sont inaliénables et inhérents à la personne humaine), qu'ils sont égaux (autrement dit, qu'ils ne s'appliquent pas à une catégorie seulement de la société, mais qu'ils sont les mêmes pour tous) et qu'ils sont universels (c'est-à-dire non restreints à un petit nombre d'emplacements ou d'acteurs, mais présents partout au monde).

L'Article 2 affirme que chacun peut se prévaloir de ces droits sans distinction ni discrimination aucune, notamment en matière de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d'opinion politique ou de toute autre opinion, d'origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou du statut du pays des individus. Pour insister sur ce point tout au long du texte, et pour régler une fois pour toutes la question de savoir qui doit jouir de ces droits, les auteurs de la Déclaration font commencer la plupart des articles par l'expression « toute personne » ou « tout individu ».

Ayant posé ces principes généraux, la Déclaration universelle énumère ensuite et précise toute une gamme de droits de l'homme. Elle proclame que tout individu possède certains droits civils : citons notamment le droit à la vie, à la liberté et à la sûreté de sa personne ; le droit de ne pas être tenu en esclavage ni en servitude ; le droit de n'être soumis ni à la torture ni à des peines ou traitements cruels ; le droit à une protection égale devant la loi ; le droit de ne pas être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé ; le droit à un procès impartial ; le droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion ; le droit à la liberté d'opinion et d'expression ; le droit de circuler librement dans son pays ; et, devant la persécution, le droit de chercher asile dans d'autres pays.

Véritable « révolution à l'intérieur d'une révolution », la Déclaration universelle affirme avec énergie et de manière spectaculaire que tout individu possède certains droits politiques : le droit de prendre part à la direction des affaires publiques de son pays, soit directement, soit par l'intermédiaire de représentants librement choisis, et le droit de vivre sous un gouvernement qui tire son autorité de la volonté du peuple, laquelle doit s'exprimer périodiquement dans le cadre d'élections honnêtes et au suffrage universel égal. En outre, elle proclame que tout individu possède certains droits économiques et sociaux, dont : le droit de se marier et de fonder une famille, le droit à la propriété, seul ou en collectivité, le droit à la sécurité sociale et à un niveau de vie adéquat, le droit au travail, le droit à un salaire égal pour un travail égal, le droit à l'éducation et le droit de prendre part à la vie culturelle de la communauté. Enfin, la Déclaration affirme que tout individu à des devoirs envers autrui et la société dans son ensemble.

La Déclaration universelle était exactement ce qu'indique son nom - un ensemble d'énoncés, et non un traité juridiquement contraignant. C'est un document qui avait été négocié, qui était le fruit d'un processus hautement politisé et qui était imparfait. La Déclaration soulevait à maints égards plus de questions qu'elle n'apportait de réponses. En outre, il est important de se rappeler qu'au moment de son adoption, aucun État - pas un seul - indépendamment de son emplacement, de son régime politique ou de son niveau de développement économique ou culturel, ne pouvait satisfaire aux normes qu'elle énonçait.

Pour autant, en dépit de ces problèmes et de ces limitations, on doit à la Déclaration deux contributions extrêmement importantes. La première, c'est qu'elle offre un idéal qui est une source d'inspiration pour quiconque est prêt à se battre afin de garantir ces droits, pour lui-même et pour d'autres. Les principes universels de la Déclaration sont rédigés non pas sous la forme d'un ensemble de dispositions juridiques rigoureuses ( «  un document pour des avocats », pour reprendre l'expression d'un observateur), mais dans des termes que le commun des mortels, qu'il habite en ville ou dans un village, peut facilement comprendre ; la Déclaration est donc l'expression d'aspirations et une source d'inspiration. En second lieu, en adoptant la Déclaration universelle à une écrasante majorité, les représentants de gouvernements du monde entier s'engagèrent à promouvoir et à garantir ses principes, leur conférant ainsi une légitimité certaine. Il était entendu qu'ils avaient conclu un contrat avec leurs citoyens en leur promettant de protéger leurs droits humains. Ces deux contributions créèrent l'ingrédient essentiel qui mit en branle et alimenta une révolution en matière de droits de l'homme internationaux : un espoir pour l'avenir.

Les ramifications de la Déclaration

Au cours des soixante années qui suivirent, la Déclaration universelle s'imposa comme l'un des documents les plus importants et les plus influents de l'histoire. Elle allait inspirer et influencer un nombre incalculable d'événements en matière de droits de l'homme au niveau local, national, régional et international.

Le processus fut amorcé presque immédiatement. Plusieurs nouvelles lois et constitutions nationales, notamment celles du Costa-Rica, du Salvador, d'Haïti, d'Indonésie, de Jordanie, de Libye, de Porto-Rico et de Syrie, empruntèrent à la Déclaration soit des expressions précises, soit des principes. Dans des opinions judiciaires et des actions en justice, au niveau de tribunaux municipaux et jusqu'à la Cour internationale de justice, la Déclaration universelle fut nommément citée. Les peuples autochtones cherchant à affirmer leur droit à l'autodétermination face aux empires coloniaux se rallièrent avec enthousiasme à l'idéal de la Déclaration. Le traité de paix conclu avec le Japon en 1951 proclama spécifiquement que ce pays allait « s'efforcer d'atteindre les objectifs de la Déclaration universelle des droits de l'homme ». Un certain nombre d'autres traités bilatéraux signés après la guerre font explicitement référence à la Déclaration universelle ; il en va de même des plaintes déposées par des gouvernements contre d'autres au sujet de violations des droits de l'homme. C'est un processus qui se répéterait à l'avenir avec une fréquence accrue.

Par ailleurs, la Déclaration universelle a inspiré toute une gamme d'autres instruments visant des aspects précis des droits de l'homme. Dans les années qui suivirent son adoption, l'Assemblée générale des Nations unies, l'Organisation économique, scientifique et culturelle de l'ONU et l'Organisation internationale du travail fondèrent toutes leurs proclamations ultérieures des droits sur l'idéal et la légitimité de la Déclaration universelle, qu'elles citèrent nommément. Au plan régional, citons notamment les déclarations issues de la Conférence afro-asiatique, la Conférence au sommet des États africains indépendants ayant créé l'Organisation de l'unité africaine, l'Organisation de la solidarité des peuples afro-asiatiques, l'Union européenne et l'Organisation des États américains. Au plan international, il convient de mentionner :

• La Déclaration des droits de l'enfant (1959) ;

• La Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux (1960) ;

• La Déclaration sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale (1963) ;

• La Déclaration sur l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes (1967) ;

• La Déclaration sur la protection de toutes les personnes contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants (1975) ;

• La Déclaration sur l'élimination de toutes les formes d'intolérance et de discrimination fondées sur la religion ou la conviction (1981) ;

• La Déclaration sur le droit au développement (1986) ;

• La Déclaration sur les droits des peuples autochtones (2007).

Inspirées par la Déclaration universelle, la plupart des déclarations susmentionnées préparèrent le terrain à la conclusion de traités internationaux normatifs d'importance capitale. Ces derniers établirent des organismes de suivi et les conventions régionales qui jetèrent les bases, à leur tour, d'un vaste collectif de textes qui forment le droit applicable aux droits de l'homme internationaux, conçu pour protéger les victimes de types précis de violations des droits de l'homme. Parmi ces textes, qui citent tous nommément la Déclaration universelle, figurent notamment :

• La Convention européenne sur les droits de l'homme (1950) ;

• La Convention relative au statut des réfugiés (1950) ;

• La Convention sur les droits politiques de la femme (1952) ;

• La Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale (1965) ;

• Le Pacte international relatif aux droits civils et politiques (1966) ;

• Le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (1966) ;

• La Convention internationale sur la suppression et la punition du crime d'apartheid (1973) ;

• La Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (1979) ;

• La Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants (1984) ;

• La Convention des droits de l'enfant (1989) ;

• La Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille (1990).

Quand elle décida de créer des dispositions concernant la soumission de pétitions par des particuliers et d'instituer non seulement des services consultatifs sur le terrain, mais aussi des « procédures spéciales » à l'intention des groupes de travail et des rapporteurs qui seraient chargés d'enquêter sur des violations particulièrement flagrantes des droits de l'homme en marge des obligations conventionnelles, la Commission des droits de l'homme de l'ONU justifia systématiquement ses actions en se référant à la Déclaration universelle.

La Déclaration universelle inspira d'autres protections des droits de l'homme. L'une concerne l'évolution du droit humanitaire international dans le contexte de la protection des droits tant des civils que des combattants en période de guerres et de conflits armés, comme l'illustrent les protocoles additionnels des Conventions de Genève de 1949, adoptés en 1977 et 2005. Un autre exemple, beaucoup trop important pour ne pas être mentionné, est celui de l'élaboration d'une loi pénale internationale qui vise à tenir les hauts représentants de gouvernements personnellement responsables de crimes de guerre, de crimes contre l'humanité et de génocide. Le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie, le Tribunal international pour le Rwanda et, en particulier, le Tribunal pénal international dont la création est rien de moins qu'historique reflètent tous cette tendance importante.

En sus de ces contributions, la Déclaration universelle est devenue l'énoncé par excellence des droits de l'homme pour « les gens du quotidien », comme disait Eleanor Roosevelt. Bien qu'elle fût à l'origine un document de gouvernements, la Déclaration universelle est le texte qui a été le plus traduit au monde, au point d'être devenu un document des peuples. De modestes mouvements de défense des droits de l'homme à l'échelon local, comme le groupe des Mères de la Plaza de Mayo en Argentine, aux grandes organisations non gouvernementales qui opèrent à l'échelle mondiale, la Déclaration universelle fournit « une langue commune de l'humanité » quand on parle des droits de l'homme. Ainsi les champions des droits de l'homme de notre époque se réfèrent-ils souvent à la Déclaration universelle : c'est le cas de Nelson Mandela (Afrique du Sud), d'Aung San Suu Kyi (Birmanie), du Dalaï-Lama (Tibet), de Harry Wu (Chine) et de Shirin Ebadi (Iran). De nos jours, la Déclaration universelle figure en bonne place sur les sites Web des Nations unies, du Haut Commissariat des Nations unies pour les droits de l'homme, d'Amnesty International, de Human Rights Watch, de la Fédération internationale des ligues des Droits de l'Homme et de tant d'autres encore qui œuvrent pour les droits de la personne.

Faire vivre l'idéal de la Déclaration

Les auteurs de la Déclaration universelle des droits de l'homme ne pouvaient pas imaginer les répercussions tentaculaires que ce document aurait sur le monde durant les soixante premières années de son existence. Ils auraient été étonnés de constater que leur idéal, tout mal en point qu'il ait été au départ et en dépit de la résistance qui s'est manifestée depuis, ait pu tant accomplir. Jamais dans les annales de l'humanité n'a-t-on enregistré autant de progrès pour ce qui est de promouvoir, d'élargir, de rehausser et bel et bien de protéger les droits de l'homme.

Pour autant, l'idéal incarné dans la Déclaration universelle n'a pas été pleinement réalisé. De graves violations des droits de l'homme persistent à notre époque. C'est précisément pour cette raison que la révolution mise en branle et alimentée par la Déclaration universelle doit se poursuivre.

Les opinions exprimées dans le présent article ne reflètent pas nécessairement les vues ou la politique du gouvernement des États-Unis.