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13 février 2009
Le combat juridique contre la ségrégation
Libres enfin : le mouvement des droits civiques - chapitre 4
L'article ci-après, extrait de la publication du département d'État intitulée Libres enfin : le mouvement des droits civiques, contient les éléments suivants :
Charles Hamilton Houston - l'homme qui fit tomber Jim Crow
Thurgood Marshall : Monsieur droits civiques
L'arrêt Brown
En novembre 1956, la campagne de boycott des autobus soumis au système de la ségrégation, engagée par les Noirs à Montgomery, dans l'Alabama, entre dans son douzième mois. Un an plus tôt, une Noire, Rosa Parks, a courageusement refusé de céder à un Blanc la place qu'elle occupait à l'avant d'un autobus municipal. C'est le point de départ d'un mouvement politique et l'émergence sur la scène américaine d'un dirigeant courageux et dynamique, le pasteur Martin Luther King. Mais il faudra attendre que les tribunaux interdisent la relégation des Afro-Américains à l'arrière des autobus pour que la ville de Montgomery finisse par céder et que le boycott se solde par une victoire. Comme l'a écrit l'historien Kevin Mumford : « En l'absence de légitimité constitutionnelle et sans la protection des tribunaux, les protestataires noirs auraient été broyés par le gouvernement de l'État et les autorités locales, et les ségrégationnistes blancs auraient pu aisément l'emporter. » Quand ils font référence aux campagnes en faveur de la justice sociale menées au milieu du XXe siècle par Martin Luther King et quelques autres, les Américains parlent souvent du mouvement des droits civiques. Mais, comme nous l'avons vu, les Afro-Américains et leurs alliés luttaient depuis longtemps pour faire concrètement prévaloir les droits promis par la Constitution et les amendements adoptés après la guerre de Sécession. Il est également important de bien comprendre que le mouvement moderne des droits civiques reposait sur deux piliers. L'un était constitué des courageux protestataires, adeptes de la non-violence, qui forcèrent leurs concitoyens à regarder en face le traitement scandaleux réservé aux Noirs américains ; l'autre des avocats tels que Charles Hamilton Houston et son plus grand disciple, Thurgood Marshall, qui permirent à ces protestataires de s'appuyer sur la force la plus puissante que pouvaient leur offrir les États-Unis : la justice de leur pays.
Marshall, l'avocat qui plaida la cause des Noirs de Montgomery en 1956, se fonda sur la jurisprudence consécutive aux décisions de justice qu'il avait lui-même obtenues lors de précédents procès.
L'arrêt Brown contre Board of Education est certes le plus connu, mais auparavant déjà, l'association entre Houston et Marshall avait mis en pièces une grande partie de la structure juridique utilisée par les États du Sud pour imposer le système de ségrégation raciale Jim Crow.
Charles Hamilton Houston - l'homme qui fit tomber Jim Crow
Charles Hamilton Houston naît en 1895 à Washington. Après de brillantes études, il obtient à 19 ans le diplôme de l'Amherst College, dont il sort major de sa promotion. Il sert ensuite, durant la Première Guerre mondiale, dans une unité de l'armée américaine exclusivement composée de Noirs. Après s'être durement frotté au racisme dans l'armée, Houston décide de vouer sa vie au combat pour les droits civiques. Il étudie le droit à Harvard et devient le premier rédacteur en chef noir de la prestigieuse revue juridique de l'université. Il obtient en outre un doctorat en science juridique à Harvard et un doctorat en droit civil à l'université de Madrid.
Charles Hamilton Houston est convaincu que la vocation d'un avocat est de faire de la loi un instrument au service de la justice. « Un avocat, s'il n'assume pas la fonction de mécanicien de la machine sociale, n'est qu'un parasite de la société », affirme-t-il. En 1924, Houston enseigne à mi-temps à la faculté de droit de l'université Howard, à Washington, institution qui peut se vanter d'avoir formé pratiquement les trois quarts des avocats noirs exerçant à l'époque. En 1929, il en devient le directeur.
En l'espace de six ans, Houston améliore de façon radicale l'enseignement prodigué aux étudiants en droit afro-américains ;
il obtient l'accréditation à part entière de la faculté et forme un groupe de juristes spécialistes des droits civiques. Dans Black Profiles, George Metcalf écrit que Houston se fixa pour mission de faire de l'université Howard « un West Point pour les élites afro-américaines, de façon que les Noirs puissent gagner l'égalité en combattant la ségrégation devant les tribunaux ».
Parallèlement, la NAACP prépare la remise en question sur le plan juridique de la doctrine « séparés mais égaux » avalisée en 1896 par la Cour suprême avec l'arrêt Plessy contre Ferguson.
Sur la recommandation de Houston, l'association confie à l'ancien avocat Nathan Ross Margold la mission d'étudier la manière dont cette doctrine est concrètement appliquée dans le Sud.
Achevé en 1931, son rapport - qui ne comporte pas moins de 218 pages - met en évidence l'inégalité flagrante des dépenses des États dans le domaine de l'éducation, selon qu'il s'agit des établissements scolaires réservés aux Blancs ou aux Noirs.
En 1934, Houston accepte le poste de conseiller spécial de la NAACP. Il ne tarde pas à s'entourer d'une équipe de jeunes juristes triés sur le volet, pour la plupart formés à Howard, parmi lesquels James Nabrit, Spottswood Robinson, A. Leon Higginbotham, Robert Carter, William Hastie, George Hayes, Jack Greenberg et Oliver Hill. Souvent accompagné de son jeune protégé Thurgood Marshall, Houston entreprend de sillonner le Sud, armé d'un appareil photo et d'une machine à écrire portative.
Marshall racontera plus tard comment ils circulaient tous deux à bord de la voiture de Houston : « Nous ne nous arrêtions nulle part pour manger ou dormir. Nous dormions dans la voiture et nous nourrissions de fruits. » Mission périlleuse, sans doute, mais les témoignages visuels accumulés par Houston et les données réunies par Margold permettent de définir une nouvelle stratégie juridique : si les équipements alloués aux Noirs ne sont pas au même niveau que ceux dont bénéficient les Blancs, alors, soutient Houston, les États ségrégationnistes ne respectent même pas les règles fixées par l'arrêt Plessy. « Séparés mais égaux » implique logiquement l'obligation pour ces États soit d'améliorer radicalement les équipements réservés aux Noirs - une entreprise d'un coût exorbitant - soit de pratiquer l'intégration.
Cette stratégie porte ses fruits en 1935, avec la victoire de Houston et Marshall dans l'affaire Murray contre Pearson, dans laquelle le plaignant, un Afro-Américain, attaque la faculté de droit de l'université du Maryland, ségrégationniste, qui a refusé de l'inscrire. Les avocats de l'université plaident que cette dernière a respecté les critères « séparés mais égaux » en accordant aux Noirs, dès lors qu'ils satisfaisaient aux conditions, des bourses pour aller étudier dans des facultés de droit à l'extérieur de l'État.
Les tribunaux du Maryland rejettent cet argument : sans être pour autant prêts à condamner la ségrégation dans les établissements publics d'enseignement, ils estiment que la solution consistant à envoyer les postulants étudier à l'extérieur ne respecte pas le principe d'égalité des chances. La faculté de droit du Maryland se voit donc contrainte d'admettre les étudiants afro- américains. Victoire particulièrement savoureuse pour Marshall :
il fait partie des étudiants noirs qui, bien que dûment qualifiés, avaient été refusés par l'établissement en question.
En 1940, Houston se retire de la NAACP pour raison de santé ; il meurt en 1950. « Nous devons tout à Charlie », dira Marshall. Même si c'est son disciple favori qui mènera l'assaut final contre la ségrégation, c'est bien Houston, le maître, qui a conçu la stratégie et éclairé la voie.
Thurgood Marshall : Monsieur droits civiques
« Nul autre Américain n'a fait plus que Thurgood Marshall pour sortir notre pays du désert de la ségrégation », a dit son collègue de la Cour suprême, le juge Lewis Powell. Né en 1908, Marshall, après des études secondaires dans un établissement de Baltimore, dans le Maryland, où était pratiquée la ségrégation, suit les cours de l'université Lincoln, en Pennsylvanie, « le premier établissement jamais fondé dans le monde pour dispenser aux jeunes d'ascendance africaine un enseignement supérieur dans le domaine des lettres et des sciences ». Sachant qu'il ne serait pas admis à la faculté de droit de l'université du Maryland, réservée aux seuls Blancs, Marshall s'inscrit à la faculté de droit de l'université Howard, avec les longs trajets entre Baltimore et Washington que cela implique. Sa mère met en gage son alliance et sa bague de fiançailles pour payer ses frais de scolarité. Marshall se révèle un brillant étudiant, sort major de sa promotion en 1933 et gagne l'estime de Charles Hamilton Houston.
Travaillant étroitement avec Houston, Marshall, après avoir obtenu la victoire dans l'affaire Murray contre Pearson évoquée plus haut accepte d'entrer dans l'équipe d'avocats travaillant pour la NAACP. En 1938, il succède à Houston à la tête de la commission juridique de l'association. Et en 1940, il est le premier à être nommé à la direction du Legal Defense Fund de la NAACP.
Choix avisé, car Marshall possède des compétences que l'on ne trouve que très rarement réunies. C'était, comme devait par la suite conclure United Press International :
[…] un tacticien hors pair doué d'une exceptionnelle attention aux détails, de la capacité tenace de se concentrer sur un objectif - et d'une voix grave dont on a souvent dit qu'elle était la plus puissante du tribunal. Il possédait par ailleurs un charme si extraordinaire que même le shérif sudiste le plus radicalement attaché à la ségrégation ne pouvait résister à ses anecdotes et à ses plaisanteries.
Fort de cette puissante combinaison de talent et de charme, Thurgood Marshall parvient en 1946 à convaincre un jury entièrement composé de Blancs d'acquitter un groupe de 25 Noirs accusés d'émeute. En d'autres occasions, il n'échappe que de justesse aux corrections auxquelles s'exposait tout Afro-Américain trop sûr de lui dans le Sud soumis au système Jim Crow.
C'est sous Marshall que la stratégie d'avancée progressive par la voie du droit, conçue par Houston, finit par atteindre son objectif. Procès après procès, Marshall et les avocats de la NAACP sapent peu à peu les piliers sur lesquels repose la ségrégation. Au total, Marshall atteint le fantastique record de 29 victoires dans les 32 affaires qu'il a plaidées devant la Cour suprême. Citons parmi ses succès :
• L'arrêt Smith contre Allwright (1944) par lequel la Cour suprême interdit les élections primaires exclusivement réservées aux Blancs, au cours desquelles les partis politiques désignent leurs candidats à l'élection nationale. Selon son biographe Juan Williams, Marshall considérait que c'était là sa victoire la plus importante : « Les ségrégationnistes [exigeaient des candidats qu'ils soutiennent la ségrégation s'ils voulaient obtenir l'investiture de leur parti] de sorte que lorsque les Noirs et les Hispaniques et […] même, en certains cas, les femmes se présentaient au bureau de vote, ils ne pouvaient voter que pour un ségrégationniste : ils n'avaient pas d'autre choix. »
• L'arrêt Morgan contre Virginie (1946), qui permet à Marshall d'obtenir de la Cour suprême l'interdiction de la ségrégation dans les transports par autocar entre les États. Par la suite, dans l'affaire Boynton contre Virginie (1960), Marshall parviendra à convaincre la Cour d'ordonner la déségrégation dans les gares routières et autres installations destinées aux voyageurs inter- États. Ces différents arrêts furent à l'origine du mouvement Freedom Ride (Voyage de la liberté) des années 1960.
• L'arrêt Patton contre Mississippi (1947) reconnaît le bienfondé de l'argument de Marshall selon lequel des jurys dont les Afro-Américains ont été systématiquement exclus ne peuvent condamner des accusés afro-américains.
• L'arrêt Shelley contre Kraemer (1948), après examen des arguments de Marshall, stipule que les tribunaux des États ne peuvent, en vertu de la Constitution, s'opposer à la vente d'une propriété foncière à un Noir, même si cette propriété est couverte par une clause restrictive à caractère racial. Ces clauses étaient une tactique juridique courante pour empêcher les propriétaires de vendre leur maison à des Noirs, des Juifs ou des membres d'autres minorités.
Les victoires remportées par l'équipe d'avocats de la NAACP montraient que les tribunaux invalidaient les systèmes mis en place en vertu du principe « séparés mais égaux » dès lors que l'égalité n'était pas, en fait, respectée. C'était une indubitable avancée, mais elle ne constituait pas l'outil le plus efficace pour imposer un changement radical, notamment dans le domaine de l'éducation. On pouvait en effet difficilement attendre d'Afro- Américains peu fortunés résidant dans les centaines de districts scolaires du Sud qu'ils contestent devant les tribunaux les mérites comparés des écoles réservées aux Noirs et de celles réservées aux Blancs. Seule une mesure bannissant la ségrégation elle-même pourrait d'un seul coup éliminer les disparités comme celles constatées dans le comté de Clarendon, en Caroline du Sud, où les dépenses par élève pour l'année scolaire 1949-1950 avoisinaient 179 dollars pour les Blancs et 43 dollars pour les Noirs. Cette mesure, Marshall va l'obtenir avec l'arrêt sanctionnant le « procès du siècle », Brown contre Board of Education.
L'affaire commence à prendre forme lorsque Marshall trouve le bon plaignant en la personne du pasteur Oliver Brown, dont la fille, Linda Brown, écolière à Topeka, dans le Kansas, a été contrainte de fréquenter l'école primaire réservée aux Noirs située à vingt et une rues de sa maison, alors qu'il existe une école réservée aux Blancs à seulement sept rues de chez elle. La justice de l'État du Kansas a rejeté la plainte déposée par Brown au motif que les deux écoles étaient de qualité comparable. C'est là pour Marshall l'occasion rêvée de presser la Cour suprême de statuer enfin que la ségrégation en matière d'établissements scolaires est, par définition et juridiquement, inégalitaire et donc inconstitutionnelle.
La stratégie judiciaire de Marshall repose sur l'apport de preuves concrètes puisées dans le champ des sciences humaines.
Le Legal Defense Fund de la NAACP réunit une équipe d'experts en histoire, économie, sciences politiques et psychologie. Une étude dans laquelle les psychologues Kenneth et Mamie Clark ont cherché à déterminer l'impact de la ségrégation sur l'estime de soi et le bien-être psychologique des Afro-Américains a joué un rôle important.
Le 17 mai 1954, une décision unanime de la Cour suprême consacre la stratégie mise en œuvre par Marshall : s'appuyant sur l'étude menée par les Clark et sur d'autres documents produits par les plaignants, la Cour déclare sans équivoque :
[…] dans le domaine de l'enseignement public, la doctrine « séparés mais égaux » n'a pas sa place. Des établissements scolaires séparés sont par essence inégaux. En conséquence, nous estimons que les plaignants et autres personnes se trouvant dans une situation similaire […] sont, en raison de la ségrégation ici contestée, privés de l'égale protection des lois garantie par le Quatorzième Amendement.
Deryl Wynn, avocat spécialisé en éducation et membre de la table ronde de l'université d'Oxford sur les politiques d'éducation, explique en ces termes l'importance de cette décision :
Voilà que le tribunal le plus important du pays reconnaissait en substance que les Noirs américains n'avaient pas été traités correctement. [...] Je me souviens que mon père, qui était adolescent à l'époque, disait que cette décision lui avait donné le sentiment d'être véritablement quelqu'un. [...] Sur le plan personnel, ce que nous devons véritablement à cette décision, c'est le rappel constant que chaque enfant, chacun d'entre nous, compte.
La Cour ne précise pas quand exactement la ségrégation des établissements scolaires devra prendre fin, mais l'année suivante, dans une série d'affaires que l'on désigne collectivement sous le nom de « Brown II », Marshall et ses collègues obtiennent de la Cour suprême qu'elle ordonne que la déségrégation s'effectue « avec toute la célérité voulue ».
Mais même dans ces circonstances, des résistances continuent de se manifester dans le Sud. En septembre 1957, des élèves noirs sont expulsés de force du lycée central de Little Rock (Arkansas). Marshall se rend immédiatement sur place et intente une action en justice devant un tribunal fédéral. Sa victoire dans cette affaire conduit le président Dwight Eisenhower à déclarer le 24 septembre : « J'ai promulgué aujourd'hui un décret ordonnant le recours aux troupes fédérales pour que soit appliquée la loi fédérale à Little Rock. […] Il est inacceptable que la loi de la rue l'emporte sur les décisions de nos tribunaux. » L'arrêt Brown, la victoire obtenue à Little Rock et les autres succès remportés par l'équipe d'avocats de la NAACP illustraient à la fois le pouvoir et les limites du mouvement « légaliste » des droits civiques. Les Noirs américains, contraints des décennies durant, du fait de la ségrégation, à fréquenter des écoles de niveau inférieur, auraient eu quelque peine à imaginer le spectacle des forces fédérales escortant les élèves noirs jusque dans les salles de classe naguère réservées aux Blancs, à Little Rock, à l'université du Mississippi en 1962 et à l'université de l'Alabama en 1963. Les choses avançaient lentement, procès après procès.
La ségrégation légale continuait cependant de régner dans la majeure partie du Sud, non pas seulement dans de nombreux établissements d'enseignement mais dans la quasi-totalité des lieux et services publics, des piscines aux autobus, en passant par les cinémas et les cafétérias. Les ségrégationnistes ne parvenaient que trop souvent à priver les Afro-Américains de leurs droits constitutionnels les plus élémentaires. Par le truchement combiné de formalités iniques, de fraudes caractérisées et de chicaneries, et enfin par la menace, les dispositions clairement inscrites dans le Quinzième Amendement étaient subverties et les Noirs empêchés de voter.
De toute évidence, de nouvelles lois sur les droits civiques étaient nécessaires. Leur adoption exigeait un consensus politique suffisamment puissant pour contrer l'opposition acharnée des représentants sudistes au Congrès. Le combat juridique allait continuer sous la conduite de Thurgood Marshall - tout d'abord de 1961 à 1965 comme juge à la Cour d'appel des États-Unis (la deuxième cour fédérale du pays), puis durant un quart de siècle de 1967 à 1991, comme juge à la Cour suprême des États-Unis, où il fut le premier Afro-Américain appelé à siéger.
Dans le même temps prenait forme un nouveau mouvement des droits civiques, à caractère nettement politique. De courageux Afro-Américains, rejoints par des hommes et des femmes de toutes races et de toutes croyances, s'engagèrent dans la revendication, exigeant pacifiquement, mais fermement, de bénéficier pleinement des droits civiques auxquels ils pouvaient prétendre en tant que citoyens américains. Tandis qu'ils contraignaient leurs compatriotes à regarder en face les réalités inacceptables de la ségrégation et de l'oppression raciales, la sympathie populaire et l'équilibre des forces politiques changèrent. Tout commença un soir de décembre 1955 à Montgomery, dans l'Alabama, quand une couturière de 42 ans, fatiguée après une longue journée de travail, refusa de céder sa place dans un autobus soumis à la ségrégation.
