18 août 2009

Le rôle du juré

D. Graham Burnett

Prouver la culpabilité au-delà de tout doute raisonnable peut tenir de la gageure. Sans nier le risque qu’un coupable puisse être acquitté à l’issue d’un procès devant juge et jury, il n’en demeure pas moins vrai que cette forme de jugement est supérieure à toutes les autres. Le récit ci-après d’un procès pour meurtre est véridique, mais l’auteur a changé l’identité des personnes concernées. Graham Burnett est professeur d’histoire à l’université Princeton et rédacteur de la revue Cabinet, à Brooklyn (New York). Il est l’auteur de plusieurs ouvrages, dont A Trial By Jury et Trying Leviathan, son dernier titre en date.

Quel effet cela fait-il de faire partie d’un jury de jugement ? Des millions d’Américains pourraient répondre à cette question, chacun à sa manière, mais le fait que chacun d’entre eux ait une réponse – que chacun ait mis le pied dans une salle d’audience, suivi le déroulement d’un procès et jugé un concitoyen – en dit long sur les idéaux de transparence et de démocratie auxquels nous aspirons aux États-Unis.

Les États-Unis ne sont pas un pays parfait, tant s’en faut ; la remarque vaut aussi pour notre système judiciaire, mais le principe d’un jury composé de citoyens qui fait partie de notre tradition fournit à l’Américain moyen une excellente occasion de participer au maintien de l’État de droit et à l’instauration d’une société juste dans un contexte à la fois intime et rigoureux.

Gardons-nous de romancer cette institution (et rappelons que la vaste majorité des affaires judiciaires aux États-Unis se règlent sans un procès devant juge et jury) ; en outre, en insistant trop lourdement sur l’aspect civique, tout séduisant soit-il, de la justice rendue par un jury, on risque de négliger les caractéristiques structurelles et administratives plus générales de la pratique du droit aux États-Unis, telle la négociation de l’aveu contre une révision de l’inculpation ou une réduction de la peine (le plaider-coupable). Pour autant, quiconque souhaite comprendre le fonctionnement du droit aux États-Unis doit se pencher sur l’institution du jury et en apprécier le rôle tant dans les tribunaux que dans la vie des Américains – qu’il s’agisse de ceux qui sont accusé d’un crime ou de ceux qui sont appelés à décider de leur sort.

Je suis historien et j’enseigne dans une université américaine. Mon domaine de spécialisation porte sur l’histoire des sciences et de la technologie du XVIIe siècle au XXe siècle, et je n’ai aucune formation juridique systématique. Il y a dix ans, toutefois, j’ai écrit un petit livre sur mon expérience en tant que président d’un jury dans un procès pour meurtre à Manhattan. Cet ouvrage, intitulé A Trial By Jury, a été très remarqué pour la manière dont il traite le cheminement tortueux d’un jury qui doit rendre son verdict dans une affaire difficile. On le lit encore aujourd’hui dans les facultés de droit, et les décideurs le consultent eux aussi à la recherche d’indices sur le fonctionnement (ou les dysfonctionnements !) des jurys. Je me propose dans les pages qui suivent de retracer brièvement l’histoire que je raconte en détail dans ce livre et d’offrir quelques réflexions sur ce que j’ai appris en faisant partie d’un jury.

Un meurtre sordide

Les policiers qui défoncèrent la porte d’un petit appartement dans le sud de Manhattan, pendant l’été 1998, découvrirent Randolph Cuffee gisant au sol dans le coin de la pièce, sous une fenêtre. Aucun doute, il était bien mort : plus d’une vingtaine de plaies par arme blanche lui couvraient le haut du dos, la nuque et la base du crâne. Vilaines plaies, assurément, mais celle qui lui avait été fatale était cachée : un seul coup de couteau dans la poitrine qui lui avait sectionné l’aorte ; il n’avait pas dû vivre plus de quelques minutes.

Deux ans plus tard, je me retrouvais dans une salle d’audience de Manhattan, faisant partie du jury qui avait sous les yeux des photographies de la victime. La police avait arrêté le jeune homme qui avait donné les coups de  couteau : il s’agissait d’un dénommé Monte Milcray, qui regardait droit devant lui au tribunal, flanqué de son avocat. À en croire Monte Milcray, alors qu’il flânait un jour dans les rues de New York, il rencontra une jeune femme de belle allure qui noua une conversation avec lui et qui lui donna son numéro de téléphone, en suggérant qu’ils pourraient peut-être se revoir. La prenant au mot, il lui téléphona un soir et elle lui expliqua comment se rendre chez elle, dans son appartement à Greenwich Village. Quand il arriva à sa porte, elle le fit entrer dans une petite pièce mal éclairée où ils se mirent à regarder une émission suggestive à la télévision, assis sur un divan.

Ce n’est que lorsqu’ils commencèrent à se déshabiller qu’il se rendit à l’évidence : sa nouvelle connaissance n’était pas une femme ; c’était un homme, un homme qui se tenait entre lui et la porte. Toujours selon Monte Milcray, ce qui s’ensuivit fut une tentative de viol masculin. Tout en se débattant, il tira un couteau de son pantalon avec lequel il se mit à frapper son attaquant, d’abord dans la poitrine, puis dans le dos, encore et encore. Quand Randoph Cuffee s’effondra, Monte Milcray prit la poudre d’escampette.

En tout cas, c’est l’une des versions de son aventure. Il en raconta plusieurs.

Au départ, courant ensanglanté dans les rues bondées de la ville (il s’était accidentellement presque sectionné l’auriculaire avec son couteau), il avait supplié les passants de venir à son secours ; il avait fini par trouver un hôpital où il affirma avoir été attaqué par une bande d’hommes blancs qui l’avaient tabassé (Monte Milcray et Randolph Cuffee étaient noirs). Ce n’est que plus tard, quand la police alla le chercher à l’hôpital et lui dit qu’elle le soupçonnait du meurtre de Randolph Cuffee, qu’il reconnut être l’assassin, mêlant à ses aveux son histoire abracadabrante de séduction et d’erreur sur la personne. (La police le localisa en appliquant de bonnes vieilles techniques policières : les détectives font toujours le tour des hôpitaux du coin après un meurtre à l’arme blanche parce qu’il est très facile de se couper quand on tue quelqu’un à coups de couteau.) Quand il prit la parole pour sa défense au cours de l’audience, Monte Milcray modifia une fois de plus son récit. Cette fois, il déclara avoir fait la connaissance de Randolp Cuffee par l’intermédiaire d’un service de rencontres par téléphone, mais il continua d’insister qu’il croyait avoir affaire à une femme et qu’il avait été victime d’une tentative de viol.

La convocation

Comment me suis-je trouvé mêlé à cette sordide affaire ? Tout simplement parce qu’étant bon citoyen j’étais inscrit sur les listes électorales. Il n’en fallait pas plus pour que les rouages de la bureaucratie suivent leur cours. À l’époque, ma femme et moi habitions un appartement que nous sous-louait un ami. Nous venions tous les deux de finir nos études et nous commencions à nous lancer dans notre vie professionnelle : ma femme faisait du travail de terrain en tant qu’organisatrice politique et, moi, je m’évertuais à écrire un livre à partir de ma thèse de doctorat en attendant de trouver un poste d’enseignant.

Ayant tous les deux fort à faire, je fus particulièrement irrité lorsque je reçus au courrier une convocation me sommant de me présenter au tribunal situé juste au sud de notre résidence pour que j’y exerce les fonctions de juré. Je m’y rendis à contrecœur et passai la journée dans une vaste salle d’attente où se déroulait un tirage, comme à la loterie, les personnes dont le numéro avait été tiré étant dirigées vers diverses salles d’audience.

Même quand j’entendis mon nom, je continuai à estimer peu probables mes chances de faire partie d’un jury parce que chaque juré éventuel est soumis à la procédure de « voir dire » au cours de laquelle les avocats et le juge posent un certain nombre de questions pour tenter de déterminer l’aptitude des jurés pressentis. Il y a plusieurs façons de se faire écarter (par exemple, si on admet être raciste ou trop craintif  ou s’être déjà fait une opinion bien arrêtée de l’affaire à juger), et je pensais ne pas faire l’affaire pour une raison ou une autre.

Mais non. Malgré mes réponses opiniâtres (par exemple, je signalai mon objection à la peine de mort et dit que je n’étais pas sûr en toute conscience de pouvoir déclarer coupable une  personne qui pourrait être mise à mort par l’autorité publique), je ne fus pas récusé ; en fait, je me retrouvai président d’un jury composé de douze Américains très différents les uns des autres : quatre hommes, huit femmes ; neuf Blancs, deux Noirs et un Hispanique ; environ la moitié avaient moins de 30 ans ; environ la moitié exerçaient une profession libérale. Nous allions apprendre à bien nous connaître au cours des trois semaines qui allaient suivre.

Il m’est impossible de retracer les méandres de la déposition de Monte Milcray ni de reproduire l’intensité des quatre jours que nous passâmes ensemble, isolés du monde extérieur le temps de notre délibération en vue de rendre notre verdict. Dans des affaires aussi graves que la nôtre, il n’est pas rare que les jurés soient mis à l’écart, sous la garde de l’État en quelque sorte, le temps qu’ils parviennent à un consensus. De fait, il nous fut interdit de rentrer chez nous et de parler aux membres de notre famille durant les soixante-six heures que dura notre délibération. Des policiers armés nous escortaient quand nous allions prendre nos repas, et nous passions la nuit à l’hôtel sous l’œil vigilant de gardes.

L’expérience constituait plus qu’un cours d’éducation civique dans la bonne humeur; c’était une rencontre entre le pouvoir de l’État et une sordide affaire qui avait de quoi nous désorienter. Dans notre creuset, derrière les portes closes de la salle des jurés, nous fîmes de notre mieux pour comprendre nos responsabilités et pour donner un sens à un vaste amalgame d’éléments de preuve contradictoires et compliqués. Il y eut des larmes et des querelles, des moments de silence introspectif, des propos échangés sur Dieu et les homosexuels et la vérité et la justice. Ce fut une délibération démocratique portée au niveau d’un sport extrême.

Le verdict

Plus que tout, nous cherchions à comprendre en quoi consistait exactement la responsabilité du ministère public qui doit prouver le bien-fondé de son accusation « au-delà d’un doute raisonnable ». C’est placer la barre très haut. Et quand un accusé prétend avoir agi dans le cadre de la légitime défense, la charge de la preuve incombe au ministère public, qui doit prouver au-delà d’un doute raisonnable que ce n’était pas le cas. Deux hommes entrent dans une pièce, et celui qui en sort dit qu’il n’a fait que se défendre. Pas de témoins. Pas d’antécédents de crime violent ni chez l’un ni chez l’autre. Qui peut dire « au-delà d’un doute raisonnable » que le survivant est un menteur ?

Nous n’en fûmes pas capables. Et, au bout du compte, nous prîmes la décision de l’acquitter.

Ce ne fut pas de gaieté de cœur. L’accusé ne nous inspirait aucune sympathie. Il nous paraissait probable que son histoire était cousue de fil blanc. Il nous semblait tout à fait possible qu’il ait tué Randolph Cuffee, lequel pouvait bien avoir été son amant, mais on ne nous avait pas demandé de nous prononcer sur ce qui nous semblait possible ou probable. On nous avait demandé de décider si l’accusation avait été prouvée au-delà d’un doute raisonnable.

La justice avait-elle été rendue dans notre tribunal ? À vrai dire, je n’en suis pas sûr. Avions-nous appliqué la loi conformément aux instructions que nous avions reçues ? J’ai le sentiment que nous l’avons fait. Un verdict de « non-culpabilité » n’est pas synonyme d’innocence, voilà ce que nous nous disions en quittant la salle des jurés.

Pourquoi la barre est-elle placée si haut quand il est question de la charge de la preuve ? Nos fonctions de juré nous ont permis d’apprendre beaucoup de choses à ce sujet parce que nous avons aperçu, à travers la perte de notre liberté pendant quatre longues journées d’isolement, l’ombre du pouvoir terrifiant de l’État – contre lequel, en fin de compte, chaque citoyen n’a que ses compatriotes pour le défendre. Pour ma part, c’est la leçon la plus profonde que j’ai retirée de cette expérience. Elle restera à jamais gravée dans ma mémoire.

On me demande parfois si je pense que le système du jury produit de bons résultats. Pour répondre à cette question, je me plais maintenant à paraphraser la citation célèbre de Winston Churchill au sujet de la démocratie, qu’il qualifiait de pire forme de gouvernement à l’exception de toutes les autres. Pour établir une société, nous devons punir nos semblables pour les crimes qu’ils commettent. À qui devrait revenir la responsabilité de prendre une décision qui pourrait coûter la vie à l’accusé ? Aux États-Unis, c’est à un jury composé de pairs. La scène n’est pas toujours belle à voir, mais y a-t-il de meilleures solutions ? En êtes-vous sûr ?

Les opinions exprimées dans le présent article ne représentent pas nécessairement les vues ou la politique du gouvernement des États-Unis.