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ANATOMIE DU PROCÈS DEVANT JUGE ET JURY

Anatomie du procès devant juge et jury

Anatomie du procès devant juge et jury

Les jurys, qui se composent en général de six ou douze citoyens, jouent un rôle essentiel : tout comme dans l’Angleterre médiévale d’où ils tirent leur origine, ils empêchent l’autorité publique, même dans un État démocratique, de poursuivre des personnes à seule fin d’oppression.

TRADUCTIONS

DOSSIER CONNEXE

Dans ce numéro

Volume 14, numéro 7 | Juillet 2009

DE LA RÉDACTION

  • Avant-propos

    Les jurys, qui se composent en général de six ou douze citoyens, jouent un rôle essentiel : tout comme dans l’Angleterre médiévale d’où ils tirent leur origine, ils empêchent l’autorité publique, même dans un État démocratique, de poursuivre des personnes à seule fin d’oppression.

PERSPECTIVES

  • Le jury de jugement aux États-Unis

    Fred Graham
    Ancien chroniqueur judiciaire de CBS et présentateur sur la chaîne truTV
    L’institution du jury de jugement aux États-Unis est issue d’une pratique britannique qui visait à protéger les sujets de la Couronne contre la tyrannie du roi.

  • Le perfectionnement de l’institution du procès devant juge et jury

    Gregory Mize
    Ancien juge et membre du Centre national des tribunaux d'État.
    Deux associations proposent des principes visant à accroître la représentativité des jurys et à améliorer le déroulement des audiences afin de permettre aux jurés de mieux comprendre les dossiers complexes.

  • Des différences existent entre États

    Paula Hannaford-Agor
    Directrice du Centre d'étude des jurys au Centre national des tribunaux d'État.
    Le mode de fonctionnement des jurys est légèrement différent selon qu'il s'agit de tribunaux d’État ou de tribunaux fédéraux et varie même d'un État à l'autre.

LE POUR ET LE CONTRE

  • Le procès devant juge et jury : un avis favorable

    Neil Vidmar
    Professeur à la faculté de droit de l’université Duke (Caroline du Nord)
    Le procès devant juge et jury présente l’intérêt non seulement de donner une mesure de crédibilité aux verdicts rendus dans un tribunal, mais aussi, selon toute apparence, de faire des jurés de meilleurs citoyens.

  • Le procès devant juge et jury : un avis défavorable

    Peter van Koppen
    Professeur de psychologie judiciaire à l’université de Maastricht et à Free University (Pays-Bas)
    Le procès devant juge et jury est si compliqué et si coûteux que la plupart des accusés sont contraints de négocier leurs aveux dans le cadre de transactions secrètes.

ARTICLES DE FOND

  • Le rôle du juré

    D. Graham Burnett
    Professeur à l’université Princeton et rédacteur de la revue Cabinet
    Prouver la culpabilité au-delà de tout doute raisonnable peut tenir de la gageure. Sans nier le risque qu’un coupable puisse être acquitté à l’issue d’un procès devant juge et jury, il n’en demeure pas moins vrai que cette forme de jugement est supérieure à toutes les autres.

  • Le rôle du juge

    Ricardo Urbina
    Juge au tribunal fédéral du district de Colombie à Washington
    Le juge doit faire comprendre aux jurés qu’ils sont pour ainsi dire ses délégués et, comme lui, qu’ils sont tenus d’être impartiaux sous la foi du serment.

  • Le rôle du procureur

    Shane Read
    Procureur fédéral à Dallas (Texas) et auteur
    Lors d'un procès, le procureur n'a pas seulement pour objectif de convaincre les jurés des arguments du ministère public prouvant que l'accusé est bien l'auteur des faits incriminés. Il doit également veiller à ce qu'aucun innocent ne soit condamné.

  • Le rôle de l’avocat de la défense

    Barry Pollack
    Avocat au cabinet Miller Chevalier
    Lorsqu'un accusé accepte le risque d’un procès plutôt qu’une peine transactionnelle, un avocat compétent peut mettre en échec les moyens extraordinaires mis en œuvre par le ministère public.

  • Le rôle du témoin

    Maurice Possley
    Ancien journaliste, auteur et lauréat du prix Pulitzer
    La façon dont un témoin présente les éléments factuels d'une affaire judiciaire peut influencer les sentiments d'un jury.

  • Le rôle du journaliste

    Ted Gest
    Président de l’association Criminal Justice Journalists
    La couverture des débats des procès par les journalistes donne au public une assurance supplémentaire du bon fonctionnement de la justice.

GALERIE D'IMAGES

  • Graphique Galerie d'images
    Les meilleurs films ayant trait à un procès

    En 1989, la revue de l'Association des juristes américains (ABA) a publié la liste des meilleurs films portant sur un procès. Dans certains d'entre eux, le drame découle de la traduction en justice d'un innocent. Dans d'autres, c'est le système judiciaire lui-même qui est coupable. Enfin, dans d'autres encore, le thème est la rédemption ou son absence.

ENTRETIEN

  • L’émission New York police judiciaire est le miroir de la vie

    Richard Sweren
    Avocat d’assises, scénariste et producteur de la série New York police judiciaire.
    Il s’agit toujours en grande partie de crimes qui défraient la chronique, d’épisodes qui se fondent dans une certaine mesure sur des histoires vraies. Voilà ce qu’on fait depuis dix-neuf ans.

Glossaire

  • Termes juridiques

    Jack King
    Directeur des relations publiques et de la communication de l'Association nationale des avocats pénalistes à Washington.
    Définition de 40 termes relatifs au système juridique américain.

RESSOURCES COMPLÉMENTAIRES